Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INNOVECO
FOUCHARD Noël

Numéro de dépôt :
3171627
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
01/07/2022
INNOVECO de FOUCHARD Noël

Présentation de la marque INNOVECO

Déposée le 1 juillet 2002 par FOUCHARD Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « INNOVECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est FOUCHARD Noël domicilié(e) 16 Allée des Albatros - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Noël FOUCHARD domicilié(e) 16 Allée des Albatros - 49300 - CHOLET - France.

La marque INNOVECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INNOVECO est expirée depuis le 1 juillet 2022.

FOUCHARD Noël a également déposé les autres marques suivantes : INNOVECO , INNOVECO


FOUCHARD Noël - 16 Allée des Albatros - 49300 - CHOLET - France


Noël FOUCHARD - 16 Allée des Albatros - 49300 - CHOLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2012 n°2500110 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25

Appareils, antennes et instruments pour la réception, l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son, des images et des données informatiques et télévisuelles. Supports d'enregistrement. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Matériels pour la captation, la transformation et la distribution de signaux électromagnétiques, électriques et électroniques. Toute applications électriques, thermiques, frigorifiques et hydrauliques. Montage, production, location audiovisuelle de films ou équivalent et d'enregistrements sonores. Programmation pour ordinateurs. Création et entretien de site Web. Conversion de documents d'un support physique ou électronique vers un support différent.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.